Éditeur

Directeur de la publication : Mr Christophe JORAS
Nom commercial : JAPOCAT
SARL au Capital de 500 000.00 €
Immatriculation au RCS : 407724541
RCS TOULOUSE
N° de TVA intracommunautaire : FR46 407 724 541
Siège Social : 30 Rue Paule Raymondis -31200 TOULOUSE
Tél : 05.34.25.68.68
Courriel : japocat@japocat.fr

Hébergement

Site hébergé par la société ALWAYSDATA, SARL au capital de 5.000 € immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 492 893 490 dont le siège social se trouve 62 rue Tiquetonne – 75002 Paris.

Propriété Intellectuelle

Conformément aux législations française et internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle, l’ensemble des éléments, informations, textes, images et d’une manière générale, la totalité du contenu du site est la propriété exclusive de la Société JAPOCAT.

Toute copie, reproduction ou utilisation, même partielle, du contenu de ce site, à but commercial ou privé est strictement interdite sans accord ECRIT obtenu préalablement. La Société JAPOCAT se réserve donc le droit d’engager des poursuites légales en cas de copie, reproduction ou utilisation, même partielle, du contenu de ce site, de quelque nature qu’elle, soit sans son autorisation préalable.

Données Personnelles et Confidentialité

Dans une logique de respect de la vie privée des utilisateurs de ce site, la Société Japocat s’engage à ce que les informations personnelles qui pourraient y être collectées, notamment par l’intermédiaire des formulaires de contact ne soient en aucun cas divulguées à des tiers dans quelque but que ce soit et à ce qu’elles restent confidentielles.

Néanmoins, l’utilisateur admet connaître les limitations et contraintes propres au réseau internet et, à ce titre, reconnaît notamment l’impossibilité d’une garantie totale de la sécurisation des échanges de données. La société Japocat ne pourra donc pas être tenue responsable d’éventuels préjudices découlant de la transmission de toute information, y compris de celle d’identifiant et/ou de mot de passe.

Selon le RGPD en vigueur depuis le 25/08/2018, nous nous engageons à respecter la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiées par le règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la prospection des données personnelles.

Limite de Responsabilité

Les informations disponibles sur ce site, y compris dans la partie catalogue proviennent de sources réputées fiables. La société Japocat ne peut malgré tout pas garantir l’exactitude de ces informations. De plus, les informations mises à disposition sur ce site le sont à titre uniquement informatif et ne constituent en aucun cas un engagement ou une recommandation de quelque nature que ce soit.

En conséquence, l’utilisation des informations et contenus disponibles sur l’ensemble du site, ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de la Société Japocat, à quelque titre que ce soit. L’utilisateur est seul responsable de la bonne utilisation qu’il fait des informations présentes sur ce site.

Dans tous les cas, l’utilisation dans l’ensemble de ce site ainsi que dans le catalogue en ligne de marques, modèles ou références déposés par les fabricants est uniquement destinée à identifier les véhicules sur lesquels les pièces proposées se montent et ne doit en aucun cas provoquer de confusion sur leur origine. Vous trouverez plus de précisions en consultant la page à propos de notre catalogue : A propos des produits.